Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYNIGHT.
SOCIETE FINOT ET CIE, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3755632
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2020
DAYNIGHT. de SOCIETE FINOT ET CIE

Présentation de la marque DAYNIGHT.

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINOT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAYNIGHT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINOT ET CIE domicilié(e) Zac de l'Orchidée Avenue de l'Europe 18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque DAYNIGHT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYNIGHT. est expirée depuis le 22 juillet 2020.

SOCIETE FINOT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DAYNIGHT


SOCIETE FINOT ET CIE, Société par Action Simplifiée - Zac de l'Orchidée Avenue de l'Europe 18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; tableaux d'affichage ; armoires ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bahuts (coffres) non métalliques ; bambou ; bancs (meubles) ; étagères et rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; meubles de bureau ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrement) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; oreillers, traversins, matelas et coussins non à usage médical ; coffrets (meubles) ; commodes, comptoirs (tables) ; matériel de couchage à l'exclusion de linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; fauteuils ; piédestaux pour pots à fleurs ; hachoirs (tables de boucher) ; jardinières (meubles) ; sommiers et matelas de lits ; porte-livres ; plaques de verre pour miroirs ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; rideaux de perles pour la décoration ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-serviettes (meubles) ; pupitres ; rideaux de bambou ; anneaux, crochets, galets, patères, rails et tringles de rideaux ; rotin ; secrétaires ; sofas ; sièges métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables ; tables de toilette ; tables métalliques ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).